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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES
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THE PETIT CRISPY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE PETIT CRISPY
PATISSERIE DES FLANDRES, SARL

Numéro de dépôt :
4002979
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
THE PETIT CRISPY de PATISSERIE DES FLANDRES

Présentation de la marque THE PETIT CRISPY

Déposée le 3 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE PETIT CRISPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) 235 RUE DU MEUNIER, ZI DU MOULIN - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 866 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DES FLANDRES, M. ROUSSEAU BENOIT domicilié(e) 235 RUE DU MEUNIER, ZI DU MOULIN - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France.

La marque THE PETIT CRISPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE PETIT CRISPY est expirée depuis le 3 mai 2023.

PATISSERIE DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : CROC' POMMES , GARDEN BRUNCH , COCO PARADISE , P'TIT QUINQUIN , CROC' LEGUMES , TRESORS GOURMANDS , APERITIME , PATISSERIE DES FLANDRES , LE TRAITEUR des Flandres PERE & FILS , COCO GIRL


PATISSERIE DES FLANDRES, SARL - 235 RUE DU MEUNIER, ZI DU MOULIN - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France - SIREN 414866715


PATISSERIE DES FLANDRES, M. ROUSSEAU BENOIT - 235 RUE DU MEUNIER, ZI DU MOULIN - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.